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vous acceptez de les respecter en tout temps.
Type de site : e-commerce

Propriété intellectuelle

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Contributions d’utilisateur

Les utilisateurs peuvent publier les informations suivantes sur notre site :

Commentaire du public
En affichant publiquement sur notre site, vous acceptez de ne pas agir illégalement ou violer les
conditions d’utilisation acceptable énumérées dans ce document.

Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

que vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurité et la confidentialité de votre
compte, y compris les mots de passe ou les renseignements de nature délicate joints à ce
compte, et

que tous les renseignements personnels que vous nous fournissez par l’entremise de votre compte sont à jour, exacts et véridiques et que vous mettrez à jour vos renseignements personnels s’ils changent. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous utilisez notre site

illégalement ou si vous violez les conditions d’utilisation acceptable.

Ventes des biens et services

Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site.
Les biens que nous offrons comprennent :

Alimentaire
Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les
informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :

Carte bancaire
Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à cet instrument de paiement.
Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler votre transaction.

Transport et livraison

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un email valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de paiement. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

Remboursement

Remboursement des biens :

Nous acceptons les demandes de remboursement sur notre site pour les produits qui répondent à l’une des exigences suivantes :

changement de mentalité

bien est endommagé

Les demandes de remboursement peuvent être faites dans les délais de 14 jours après la réception de vos biens.

Retours

Veuillez suivre cette procédure pour retourner vos articles par la poste :
L’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation. Pour ce faire, il doit adresser une demande de retour ou d’échange par email à sobruncheat@hotmail.com en indiquant le numéro et la date de la commande, son nom et prénom, adresse de livraison, et les Produits concernés. So’Brunch vous informera de la procédure à suivre et l’acheteur devra préparer le colis contenant les Produits et la facture.
L’acheteur doit retourner les Produits dans leur état d’origine (emballage, packaging) dans un délai de quatorze (14) jours à compter de l’accord qu’il aura reçu par email de So’Brunch. So’Brunch pourra refuser le retour, le remboursement ou l’échange de tout produit qui ne lui serait pas parvenu dans ce délai ou qui serait incomplet, ouvert, entamé ou abîmé ou dont l’emballage d’origine aurait été détérioré du fait de l’acheteur. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. So’Brunch n’acceptera pas les colis adressés en port dû.

Limitation de responsabilité

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En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Mathieu Masson de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.